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000Q
[003Q--TABLE-DES-MATIERES-INTEGRALE]
[004Q--LA-QUESTION-FONCIERE-TABLE-DES-MATIERES-DETAILLEE]
TEXTE INTEGRAL
[1975-03-00---H-LA-QUESTION-FONCIERE-ET-ENRICHISSEMENTS-REUNIS]
La « QUESTION FONCIERE » est un petit essai datant
des années 1974-75 dont le thème central concerne la relation entre la
propriété foncière et l’aménagement.
Ces relations sont par nature
problématiques parce qu’elles opposent deux volontés également légitimes, celle
de l’individu et celle de la société, quand celle-ci fait sienne, à tort ou à
raison, l’idée de canaliser un développement urbain inéluctable et pressant
pour en contenir le désordre et l’étalement aléatoires qui lui sont spontanément concomitants. Evidence notoire depuis la fin des temps sous
toutes les latitudes, sans avoir à « chercher »
longtemps au frais du contribuable, comme on sait le faire, en toute stérilité,
dans l’administration. Objectif premier et très ancien de notre législation de
l’urbanisme qui, pour ce faire, maltraite le droit tout aussi reconnu et immanent de propriété.
A l’essai initial ont été
joints quelques textes antérieurs ou postérieurs qui illustrent les
ramifications de la question ainsi que quelques commentaires contemporains à
étoffer. Mon objectif est d’éditer l’ensemble, après quelques autre
adjonctions, sous forme d’opuscule pour
avoir le plaisir de l’avoir à lire sur
papier.
Cette édition informatique
est destinée à montrer les possibilités de présentation ouvertes par la
numérisation et le service que j’offre à ceux qui disposent de documents
complexes, nombreux et difficiles à manier. ( Cf. [0002--TABLE-ANALYTIQUE-QUATREDIT] ), d’autres
services vont avec à des coûts très compétitifs.
La documentation qui y figure
est essentiellement tirée de mon site personnel qui rassemble une bonne part de
ce que j’ai écrit : www.imprecator.com.
Elle comporte de ce fait des liens inopérants, visibles
en rouge entre deux dièses, correspondant à des documents qui
peuvent être consultés sur le site en question.
C’est une illustration du
projet « QUATREDIT » en vraie grandeur comme l’est tout
autant la mise en relation, avec www.urame.com,
d’un magma de législations concernant tout système juridique « réel »
qui gravite autour d’un code comme des planètes et des météorites autour de
leur soleil. Comme avec ses
collisions.
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Avec QUATREDIT, Pour
l’agrément et la commodité d’avoir sous le doigt, l’objet de son désir sans
avoir à naviguer à n’en plus finir dans toutes sortes de sites qui ne
fournissent qu’un élément à la fois. |