REEDITION COMMENTEE ET ENRICHIE

EN JANVIER 2004

[001Q]

ACCUEIL

RAPPEL

Mon petit ouvrage intitulée « LA QUESTION FONCIERE », écrit en 1974-1975, n’a rien perdu de son actualité et les concepts qu’il a véhiculés conservent l’essentiel de leur pertinence en 2002. J’aurais cependant mauvaise grâce à ne pas reconnaître que les perspectives souhaitées et attendues de quelques améliorations du droit et de son application plus conséquente, ont dans l’ensemble tourné court avant de s’évanouir.

Pour ce qui concerne l’enrichissement, j’ai sélectionné quelques « écritures » significatives inspirées par les relations agitées entre l’urbanisme et la propriété. Elles sont moins techniques et juridiques qu’elles n’en ont quelquefois l’air.

Pour les commentaires, il y a d’abord un très bref texte général ( Cf. [006Q]) et diverses notes introduites dans le texte initial. On le reconnaît à leur typographie : Garamont 11 ou 12, italique gras, bleu foncé.

DOCUMENT ISSUS DE L’ANTHOLOGIE

TABLE ANALYTIQUE

LA PROPRIETE ( CHAPITRE 186 de l’Anthologie.) [1860]

TABLE CHRONOLOGIQUE

ANNEXE N°8 DU TESTAMENT. NOTE –SUR LA TAXE –D’URBANISATION ([1969-09-30-8-H])

L’AGE D’OR ([1974-02-01---H])

LIBERTE EGALITE FATERNITE ([1973-09-11---H])

REVERIES FONCIERES ([1974-10-08---H])

LE PARADOXE FONCIER ([1974-10-23---H])

LA CONSOMMATION D’ESPACE PAR LA CONSTRUCTION ([1978-11-27---H])

LE CERTIFICAT D’URBANISME UNE INSTITUTION INEVITABLE ([1979-11-14---H])

LA POLITIQUE FONCIERE URBAINE EN-FRANCE ([1980-09-02---H])

L’IMPOT FONCIER LES TERRAINS CONSTRUCTIBLES ET LA FATALITE ([1982-04-01---H])

LETTRE-AU-MINISTRE-DU-20-NOV-86 [1986-11-20---H]

LA PERMANENCE IRREDUCTIBLE DU DROIT DE PROPRIETE ([1989-11-13---H])

ESPACES NATURELS ET DEVELOPPEMENT URBAIN ([1995-11-00---H])

MOBILISATION DE L’OFFRE FONCIERE ([1995-11-01---H])

DE-L-ETALEMENT-URBAIN[1999-07-02---C]

TABLE DES TEXTES

www.urame.com

CONTRIBUTION-SUR-LA-PROPRIETE-FONCIERE-NON-BATIE[FFLCGI-A1396]

En rouge dans les texte

les identifiants analytiques ou chronologique des documents

de l’Anthologie

qu’on retrouvera dans www.imprecator.com

CODICILLE

ACTUALITE ou INACTUALITE

de la

QUESTION FONCIERE

( RéSUMé )

[006Q]