TABLE
DES MATIERES DETAILLEE
ORIGINE ET DESTINATION
1. LES ESPACES BRULANTS
2. LE DESORDRE URBAIN
3. UNE HYPOThEQUE
SUR l’ESPACE RURAl
L’évolution physique
CHAPITRE II.
LA REPONSE OFFICIELLE
1. QUELQUES
PRINCIPES D’AMÉNAGEMENT
Sécurité,
stabilité dans tes campagnes
Un
ordre plus réel pour les cités
2. OBJECTIONS ET RÉPONSES
Les mesures de
mise en oeuvre: l'action foncière urbaine et rurale
1. AU NOM D’UNE MAJORITÉ ?
2. LES TROIS SOPHISMES
L'appauvrissement
sans cause
Le droit de
réduire les densités
L'illusion de
l'appauvrissement
Et la cause ?
Le rêve des
péréquations
La péréquation
générale.
Les
péréquations au coup par coup.
3. LA DIMENSION SOCIALE DU PROBLÈME
1. La propriété urbaine
La propriété urbaine actuelle ( zone u )
La propriété urbaine future ( zone na )
Le passage à
l'urbanisation.
2. PROPRIETÉ FONCIERE RURALE
La propriété rurale
productive ( Zone NC )
La propriété rurale
improductive( Zone ND )
3. PROPRIETE URBAINE ET PROPRIETE RURALE
La propriété foncière urbaine
La propriété foncière rurale
CHAPITRE V. LA
RESPONSABILITE DE LA PROPRIETE FONCIERE URBAINE
1. LA PROPRIÉTÉ
URBAINE ACTUELLE: LES TERRAINS A BATIR
La zone
d'intervention foncière
Le plafond
légal de densité
Une mesure
sélective.
Une mesure
sanitaire
2. LA PROPRIETE URBAINE FUTURE
Un cercle
vicieux
Principes
d'être taxe urbaine
1. LA PROPRIETE RURALE PRODUCTIVE.
L'aspect économique des problèmes agricoles
Les aides
sociales à l'agriculture
Les aspects
fonciers du problème agricole
L'agriculture doit
conserver ses lois économiques
Elle doit
conserver ses lois naturelles
La responsabilité, contrepartie de la solidarité
2. LA PROPRIETE RURALE IMPRODUCTIVE
Le transfert
de coefficient d'occupation du sol
La solidarité
privée
CONCLUSION
UN
ESPACE RENDU A CEUX QUI L'AMENAGENT
ENRICHISSEMENTS
CODICILLE
ACTUALITE ET
INACTUALITE DE LA QUESTION FONCIERE
2. ANNEXE N°8 DU TESTAMENT. LA TAXE D’URBANISATION ([1969-09-30-8-H])
3. L’AGE D’OR ([1974-02-01---H])
4. LIBERTE EGALITE FATERNITE
([1973-09-11---H])
5. REVERIES FONCIERES ([1974-10-08---H])
6. LE PARADOXE FONCIER ([1974-10-23---H])
8. LE CERTIFICAT D’URBANISME UNE INSTITUTION
INEVITABLE
([1979-11-14---H])
9. LA POLITIQUE FONCIERE URBAINE EN-FRANCE ([1980-09-02---H])
10. L’IMPOT FONCIER LES TERRAINS CONSTRUCTIBLES ET LA FATALITE ([1982-04-01---H])
11. LETTRE-AU-MINISTRE-DU-20-NOV-86 [1986-11-20---H]
12. LA PERMANENCE IRREDUCTIBLE DU DROIT DE PROPRIETE ([1989-11-13---H])
13. ESPACES NATURELS ET DEVELOPPEMENT URBAIN ([1995-11-00---H])
14. MOBILISATION DE L’OFFRE FONCIERE ([1995-11-01---H])
15.
DE L’ETALEMENT URBAIN ([1999-07-02---C])
TABLE DES
TEXTES
CONTRIBUTION-SUR-LA-PROPRIETE-FONCIERE-NON-BATIE[FFLCGI-A1396]
BIBLIOGRAPHIE
PERSONNELLE
Je renvoie également à une
série de documents accessibles sur le site www.imprecator.com, qui traitent de
questions relatives au droit du sol et à la politique foncière. Ce fut durant
une trentaine d’années un objet d’activités professionnelles et de
préoccupations intellectuelles. Si j’ai tenté, en raison de mes fonctions entre
1972 et 1980 d’agir directement sur l’évolution des choses, par la suite j’ai
continué sporadiquement à écrire ou à parler sur ce thème. Mais la situation
m’a paru désespérée dès lors que l’administration centrale, par indigence
mentale et indifférence à la question, a délaissé cette dimension déterminante
de l’urbanisme et de l’aménagement. Si la « décentralisation »
imposait des inflexions aux actions antérieures, quoique la politique foncière
initiée à partir de 1975, était décentralisée, il n’était en rien incompatible
avec la décentralisation que l’Etat reste présent sur ce front d’une autre
manière.
Pour simplifier la
recherche, il suffit de consulter le sixième thème « LA CACOPHONIE
INACHEVEE DE L’AMENAGEMENT FONCIER » ( Cf. fichier 1600 dans la TABLE ANALYTIQUE ) dont les chapitres et les sections développent les
différents aspects de la question.
Enfin, il y a le site www.adef.org