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AUTRES CARACTERISTIQUES DU CODE ENRICHI
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Le code enrichi se compose
* du CODE lui-même
* de « TEXTES PERIPHERIQUES » auxquels ce code se réfère,
* de TEXTES « AVAL » ou « AMONT », de toute nature, portant sur la genèse, l’application et la compréhension fine du droit.
Il peut y être également joint tous autres documents que l’autorité gestionnaire du domaine juridique considéré, juge utile de porter à la connaissance des utilisateurs.
L’enrichissement consiste à présenter à l’utilisateur la plupart des portes par lesquelles il est probable qu’il entrera pour consulter dans le code concerné. Ces portes dépendent naturellement du code à traiter mais certaines sont communes à tout champ juridique un peu étendu et l’enrichissement sera amélioré par la demande des utilisateurs.
Pour illustrer cette notion, le plus simple est de reprendre les trois composantes principales ci-dessus
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Nature des
enrichissements |
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du CODE |
des « TEXTES PERIPHERIQUES » |
des TEXTES « AVAL » ou « AMONT » |
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Texte intégral : c’est par exemple
l’ensemble de la « partie
législative » d’un seul tenant |
Table* chronologique : |
Instructions administratives Commentaires officiels |
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Table triptyque : cette forme rend visible, en trois colonnes, le texte initial, le texte modificateur et le texte consolidé. Elle rend compte de l’évolution de la législation. Elle est commode par chapitre. |
Table* par matière (ou thème) |
Réponses aux questions écrites |
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Table des articles par chapitre : elle fournit tous les articles pris isolément par chapitre quelle que soit la nature du texte (L, R ou arrêtés) |
Table* des textes modificateurs du code |
Articles fondamentaux (avec l’accord de l’auteur) |
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Table dite « UNIVERSELLE » :
elle permet d’avoir immédiatement le texte officiel et le texte du code enrichi
si besoin est de les comparer et de les exploiter. |
Table* spécifiques : Articles ou textes par thème ou spécialité (Ex : dans le domaine de l’urbanisme : tous les textes fiscaux ou toue les textes des servitudes d’utilité publique. |
Documents d’information Commentaires Discours politiques Exposés de colloques |
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Table spécifiques : Articles ou textes par thème |
Table* des textes non codifiés pris en application de textes du code |
Discours politiques Travaux préparatoires d’une réforme |
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Table des articles
nouveaux, Table des articles
modifiés : Utile après la publication d’un texte nouveau |
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Jurisprudence (nécessité d’une sérieuse qualification pour être sélectif) |
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Etc… |
Etc… |
Etc… |
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* Une « table » est un fichier sur le quel figure la listes des liens permettant d’accéder au texte des fichiers entrant dans la définition de la table. |
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On consultera www.urame.com pour avoir une idée de ce qu’on peut réaliser.
Cette ambition ne peut être satisfaite que par l’édition numérique qui abolit toute distance entre document.