TABLE
UNIVERSELLE
T0CR
Cette table
réunit les deux tables de matières issues de Legifrance ci-dessous
et comporte des
liens avec d’autres formes de présentation du CODE LA ROUTE
à titre expérimental
[CRLTABLE]*TABLE INERNET
DE LEGIFRANCE LOIS
[CRRTABLE]
* TABLE INERNET
DE LEGIFRANCE DECRETs
RRRRRcR Texte de nature
réglementaire
|
TEXTES INTEGRAUX |
|
[T01L] *
TOUTE LA PARTIE LEGISLATIVE |
|
#T02D# * TOUTE LA PARTIE
« DECRET » |
XXXXXXX TITRE 1ER XXXXXXX
DEFINITIONS
#CRTI11#
XXXXXXX TITRE 2
XXXXXXX
Responsabilité pénale (Articles L121-1 à L121-5)
Responsabilité pénale
(Articles
R121-1 à R121-5)
Indemnisation des victimes d'accidents de la circulation (Article L122-1)
XXXX
XXX TITRE 3 XX XXXXX
#CRTI13#
Dispositions particulières à la collectivité territoriale de
Saint-Pierre-et-Miquelon (Articles L141-1 à L141-2)
Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon (Article R141-1)
Dispositions applicables à Mayotte (Articles L142-1 à L142-5)
Dispositions applicables à
Mayotte (Articles
R142-1 à R142-6)
LE CONDUCTEUR
XXXXXXX TITRE 1ER XXXXXXX
ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE
ET DE LA SECURITE ROUTIERE
Formation à la conduite et à la sécurité routière (Article L211-1)
Attestations et brevet de sécurité routière (Articles R211-1 à R211-2)
Section
2
Apprentissage de la conduite (Articles R211-3 à R211-6)
Chapitre 2
Enseignement à titre onéreux (Articles L212-1 à L212-5)
Enseignement à titre onéreux (Articles R212-1 à R212-6)
Etablissements d'enseignement (Articles L213-1 à L213-8)
Section
1
Etablissements d'enseignement à titre onéreux (Articles R213-1 à R213-6)
Section
2
Enseignement de la conduite et de la sécurité routière par les associations d'insertion ou de réinsertion sociale ou professionnelle (Articles R213-7 à R213-9)
PERMIS DE CONDUIRE
Délivrance et catégories (Articles L221-1 à L221-2)
Délivrance et catégories (Articles R221-1 à R221-21)
Chapitre 2
Reconnaissance et équivalences
(Articles
R222-1 à R222-8)
Permis à points (Articles L223-1 à L223-8)
Section
1
Principes généraux (Articles R223-1 à R223-4)
Section
2
Des stages (Articles R223-5 à R223-13)
Interdiction de délivrance, rétention, suspension et annulation (Articles L224-1 à L224-18)
Interdiction de délivrance, suspension et annulation
judiciaires, invalidation
Section
1
Rétention et suspension administratives après constatation d'une infraction (Articles R224-1 à R224-19)
Section 2 Interdiction de délivrance, suspension et annulation judiciaires, invalidation (Articles R224-20 à R224-24)
Enregistrement et communication des informations relatives au permis
de conduire (Articles L225-1 à L225-9)
Enregistrement et communication des informations relatives au permis de conduire (Articles R225-1 à R225-5)
COMPORTEMENT DU CONDUCTEUR
Comportement en cas d'accident (Articles L231-1 à L231-3)
Comportement en cas d'accident (Article R231-1)
Atteintes involontaires aux personnes (Articles L232-1 à L232-3)
Atteintes involontaires aux personnes (Article R232-1)
Comportement en cas de contrôle routier (Articles L233-1 à L233-2)
Comportement en cas de contrôle routier (Articles R233-1 à R233-3)
Conduite sous l'influence de l'alcool (Articles L234-1 à L234-14)
Conduite sous l'influence de
l'alcool (Articles R234-1 à R234-4)
Conduite sous l'influence de substances ou plantes classées comme
stupéfiants (Articles L235-1 à L235-4)
Section I
Dispositions générales (Articles R235-1 à R235-2)
Section
2
Epreuves de dépistage (Articles R235-3 à R235-4)
Section
3
Analyses et examens médicaux, cliniques et biologiques (Articles R235-5 à R235-11)
Section
4
Dispositions matérielles (Articles R235-12 à R235-13)
XXXX
XXXXXXX
TITRE 4 XXXX XXXXXXX
DISPOSITIONS RELATIVES A
L'OUTRE-MER
Dispositions particulières à la collectivité territoriale de
Saint-Pierre-et-Miquelon (Article L241-1)
Dispositions particulières à la
collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon (Articles
R241-1 à R241-3)
Dispositions applicables à Mayotte (Articles L242-1 à L242-2)
Dispositions applicables à
Mayotte (Articles
R242-1 à R242-7)
Dispositions applicables à la Nouvelle-Calédonie (Article L243-1)
Dispositions applicables à la Nouvelle-Calédonie (Article R243-1)
Dispositions applicables à la Polynésie française (Articles L244-1 à L244-2)
Dispositions applicables à la
Polynésie française (Article
R244-1)
Chapitre 5
Dispositions applicables au territoire des îles Wallis-et-Futuna (Article L245-1)
Dispositions applicables au
territoire des îles Wallis-et-Futuna (Article
R245-1)
LE VEHICULE
XXXXXXX TITRE 1ER XXXX
XXX
DISPOSITIONS TECHNIQUES
Dispositions générales et définitions (Article L311-1)
Dispositions générales et
définitions (Articles
R311-1 à R311-3)
Chapitre 2
Poids et dimensions
Section
1
Poids (Articles R312-1 à R312-9)
Section
2
Dimensions des véhicules (Articles R312-10 à R312-18)
Section
3
Dimensions et conditions du chargement (Articles R312-19 à R312-25)
Chapitre 3
Section 1
Eclairage et signalisation des véhicules (Articles R313-1 à R313-32)
Section 2
Chapitre 5
Freinage (Articles R315-1 à R315-6)
Chapitre 6
Organes de manœuvre, de direction et de visibilité (Articles R316-1 à R316-10)
Dispositifs et aménagements
particuliers (Articles L317-1 à L317-8)
Dispositifs et aménagements
particuliers
Section
1
Appareils de contrôle et de limitation de la vitesse (Articles R317-1 à R317-7)
Section
2
Plaques et inscriptions (Articles R317-8 à R317-14)
Section
3
Dispositif antivol (Articles R317-15 à R317-17)
Section
4
Attelage des remorques (Articles R317-18 à R317-20)
Section
5
Remorquage des véhicules en panne ou accidentés (Articles R317-21 à R317-22)
Section
6
Autres aménagements (Articles R317-23 à R317-28)
Energie, émissions polluantes et nuisances (Articles L318-1 à L318-4)
Energie, émissions polluantes et
nuisances (Articles
R318-1 à R318-10)
XXXXXXX TITRE 2 XXXXXXX
DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES
Chapitre
1er
Réception et homologation
Section
1
Dispositions générales (Articles R321-1 à R321-5)
Section
2
Réception communautaire ou réception CE (Articles R321-6 à R321-14)
Section
3
Réception nationale par type ou à titre isolé et homologation (Articles R321-15 à R321-24)
Immatriculation (Articles L322-1 à L322-2)
Immatriculation
Section
1
Délivrance du certificat d'immatriculation (Articles R322-1 à R322-14)
Section
2
Opposition au transfert du certificat d'immatriculation (Articles R322-15 à R322-18)
Contrôle technique (Article L323-1)
Contrôle technique
Section
1
Dispositions générales (Articles R323-1 à R323-5)
Section
2
Dispositions applicables aux voitures particulières et aux camionnettes (Articles R323-6 à R323-22)
Section
3
Dispositions applicables aux autres véhicules (Articles R323-23 à R323-26)
Assurance (Article L324-1)
Assurance (Articles
R324-1 à R324-2)
Immobilisation et mise en fourrière (Articles L325-1 à L325-13)
Immobilisation et mise en
fourrière
Section
1
Dispositions
générales (Article
R325-1)
Section
2
Immobilisation (Articles R325-2 à R325-11)
Section
3 Fourrière
Sous-section
1
Dispositions générales (Articles R325-12 à R325-46)
Sous-section
2
Véhicules
laissés sans droit dans des lieux non ouverts à la circulation publique
(Articles
R325-47 à R325-52)
Organisation de la profession d'expert en automobile (Articles L326-1 à L326-9)
Véhicules accidentés
Section
1
Véhicules gravement accidentés (Articles R326-1 à R326-5)
Section
2
Véhicules économiquement irréparables (Articles R326-6 à R326-9)
Véhicules endommagés (Articles L327-1 à L327-6)
Organisation de la profession d'expert en automobile (Articles R327-1 à R327-20)
XXXX XXX TITRE 3 XXXXXXXX
ENREGISTREMENT ET
COMMUNICATION DES INFORMATIONS
RELATIVES A LA CIRCULATION
DES VEHICULES
Dispositions particulières à la
collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon (Article L341-1)
Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon (Article R341-1)
Chapitre 2
Dispositions applicables à Mayotte (Articles L342-1 à L342-3)
Dispositions applicables à Mayotte (Articles R342-1 à R342-5)
Dispositions applicables à la Polynésie française (Article L343-1)
Dispositions applicables à la
Polynésie française
Section
1
Dispositions générales (Article R343-1)
Section
2
Immobilisation (Articles R343-2 à R343-3)
Section
3
Fourrière
(Article
R343-4)
XXXX
XXX TITRE 1ER
XXXX XXX
DISPOSITIONS GENERALES
Pouvoirs de police de la circulation (Articles L411-1 à L411-7)
Pouvoirs de police de la circulation
Section
1
Pouvoirs généraux de police (Articles R411-1 à R411-9)
Section
2
Commission départementale de la sécurité routière (Articles R411-10 à R411-17)
Section
3
Interdictions et restrictions de circulation (Articles R411-18 à R411-24)
Section
4
Signalisation routière (Articles R411-25 à R411-28)
Section
5
Courses et épreuves sportives (Articles R411-29 à R411-32)
Conduite des véhicules et circulation des piétons (Articles L412-1 à L412-2)
Conduite des véhicules et
circulation des piétons
Section
1
Equipements des utilisateurs de véhicules (Articles R412-1 à R412-5)
Section
2
Principes généraux de circulation (Articles R412-6 à R412-17)
Section
3
Matérialisation des voies de circulation (Articles R412-18 à R412-25)
Section
4
Sens de circulation (Articles R412-26 à R412-28)
Section
5
Feux de signalisation lumineux (Articles R412-29 à R412-33)
Section
6
Circulation des piétons (Articles R412-34 à R412-43)
Section
7
Circulation des animaux isolés ou en groupe (Articles R412-44 à R412-50)
Section
8
Troubles
à la circulation (Articles
R412-51 à R412-52)
Vitesse (Articles L413-1 à L413-5)
Vitesse
Section
1
Vitesses maximales autorisées (Articles R413-1 à R413-16)
Section
2
Maîtrise de la vitesse (Articles R413-17 à R413-19)
Chapitre 4
Croisement et dépassement
Section
1
Croisement (Articles R414-1 à R414-3)
Section 2
Dépassement (Articles R414-4 à R414-17)
Chapitre 5
Intersections et priorité de passage (Articles R415-1 à R415-15)
Chapitre 6
Usage des dispositifs
d'éclairage et de signalisation
Section
1
Emploi des avertisseurs (Articles R416-1 à R416-3)
Section
2
Eclairage et signalisation de nuit, ou de jour par visibilité insuffisante (Articles R416-4 à R416-16)
Section
3
Autres dispositions (Articles R416-17 à R416-20)
Arrêt et stationnement (Article L417-1)
Arrêt et stationnement
Section
1
Dispositions générales (Articles R417-1 à R417-8)
Section
2
Arrêt
ou stationnement dangereux, gênant ou abusif (Articles
R417-9 à R417-13)
XXXX
XXX TITRE 2 XXXX
XXX
DISPOSITIONS COMPLÉMENTAIRES APPLICABLES SUR
CERTAINES VOIES
Chapitre 1er
Autoroutes (Articles R421-1 à R421-9)
Chapitre 2
Voies à circulation spécialisée et ouvrages d'art (Articles R422-1 à R422-4)
XXXX
XXX TITRE 3 XXXX
XXX
DISPOSITIONS COMPLEMENTAIRES
APPLICABLES A LA CIRCULATION
DE CERTAINS VEHICULES
Motocyclettes, tricycles et quadricycles à moteur, cyclomoteurs et
cycles (Article L431-1)
Motocyclettes, tricycles et quadricycles à moteur, cyclomoteurs et cycles (Articles R431-1 à R431-11)
Chapitre 2
Véhicules d'intérêt général
Section
1
Véhicules d'intérêt général prioritaires (Article R432-1)
Section 2
Véhicules d'intérêt général bénéficiant de facilités de passage (Articles R432-2 à R432-4)
Section
3
Autres véhicules d'intérêt général (Articles R432-5 à R432-7)
Chapitre 3
Transports exceptionnels et ensembles de véhicules
comportant plus d'une remorque
Section
1
Transports exceptionnels de marchandises, d'engins ou de véhicules (Articles R433-1 à R433-6)
Section 2
Transports exceptionnels de personnes (Article R433-7)
Section 3
Ensembles de véhicules comportant plus d'une remorque (Article R433-8)
Chapitre 4
Convois et véhicules à traction animale (Articles R434-1 à R434-4)
XXXX XXX TITRE 4 XXXX
XXX
DISPOSITIONS RELATIVES
A L'OUTRE-MER
Dispositions particulières à la collectivité territoriale de
Saint-Pierre-et-Miquelon (Articles L441-1 à L441-2)
Dispositions particulières à la
collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon (Articles
R441-1 à R441-5)
Dispositions applicables à Mayotte (Articles L442-1 à L442-2)
Dispositions applicables à Mayotte (Articles R442-1 à R442-7)
Dispositions applicables à la Polynésie française (Article L443-1)