CODE DE LA ROUTE
[1010--CONSISTANCE-D-UN-CODE-ENRICHI]
(Partie Réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat)
[CRRTABLE--CODE-DE-LA
-ROUTE-PAR-INTERNET]
TITRE 1ER
DEFINITIONS
TITRE 2
RESPONSABILITE
Responsabilité
pénale (Articles
L121-1 à L121-5)
Indemnisation
des victimes d'accidents de la circulation (Article
L122-1)
TITRE 3
RECHERCHE ET CONSTATATION
DES INFRACTIONS
TITRE 4
DISPOSITIONS RELATIVES A
L'OUTRE-MER
Dispositions
particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon (Articles
L141-1 à L141-2)
Dispositions
applicables à Mayotte (Articles
L142-1 à L142-5)
LE CONDUCTEUR
TITRE 1ER
ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE
ET DE LA SECURITE ROUTIERE
Formation à la conduite et à
la sécurité routière (Article
L211-1)
Chapitre 2
Enseignement
à titre onéreux (Articles
L212-1 à L212-5)
Etablissements
d'enseignement
(Articles
L213-1 à L213-8)
TITRE 2
PERMIS DE CONDUIRE
Chapitre
1er
Délivrance
et catégories
(Articles
L221-1 à L221-2)
Chapitre
3
Permis
à points (Articles
L223-1 à L223-8)
Chapitre
4
Interdiction
de délivrance, rétention, suspension et annulation (Articles
L224-1 à L224-18)
Chapitre
5
Enregistrement
et communication des informations relatives au permis de conduire (Articles
L225-1 à L225-9)
TITRE 3
COMPORTEMENT DU CONDUCTEUR
Chapitre
1er
Comportement
en cas d'accident (Articles
L231-1 à L231-3)
Chapitre
2
Atteintes
involontaires aux personnes (Articles
L232-1 à L232-3)
Chapitre
3
Comportement
en cas de contrôle routier (Articles
L233-1 à L233-2)
Chapitre
4
Conduite
sous l'influence de l'alcool (Articles
L234-1 à L234-14)
Chapitre
5
Conduite
sous l'influence de substances ou plantes classées comme stupéfiants (Articles
L235-1 à L235-4)
TITRE 4
DISPOSITIONS RELATIVES A
L'OUTRE-MER
Chapitre
1er
Dispositions
particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon (Article
L241-1)
Chapitre
2
Dispositions
applicables à Mayotte (Articles
L242-1 à L242-2)
Chapitre
3
Dispositions
applicables à la Nouvelle-Calédonie (Article
L243-1)
Chapitre
4
Dispositions
applicables à la Polynésie française (Articles
L244-1 à L244-2)
Chapitre
5
Dispositions
applicables au territoire des îles Wallis-et-Futuna (Article
L245-1)
LE VEHICULE
TITRE 1ER
DISPOSITIONS TECHNIQUES
Chapitre
1er
Dispositions générales et définitions (Article
L311-1)
Chapitre
7
Dispositifs et aménagements particuliers (Articles
L317-1 à L317-8)
Chapitre
8
Energie, émissions polluantes et nuisances (Articles
L318-1 à L318-4)
TITRE 2
DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES
Immatriculation (Articles
L322-1 à L322-2)
Contrôle
technique (Article
L323-1)
Assurance (Article
L324-1)
Immobilisation
et mise en fourrière (Articles
L325-1 à L325-13)
Organisation
de la profession d'expert en automobile (Articles
L326-1 à L326-9)
Véhicules
endommagés (Articles
L327-1 à L327-6)
TITRE 3
ENREGISTREMENT ET
COMMUNICATION DES INFORMATIONS
RELATIVES A LA CIRCULATION
DES VEHICULES
TITRE 4
DISPOSITIONS RELATIVES A
L'OUTRE-MER
Dispositions
particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon (Article
L341-1)
Dispositions
applicables à Mayotte (Articles
L342-1 à L342-3)
Dispositions
applicables à la Polynésie française (Article
L343-1)
L'USAGE DES VOIES
TITRE 1ER
DISPOSITIONS GENERALES
Pouvoirs
de police de la circulation (Articles
L411-1 à L411-7)
Conduite
des véhicules et circulation des piétons (Articles
L412-1 à L412-2)
Vitesse (Articles
L413-1 à L413-5)
Arrêt
et stationnement (Article
L417-1)
TITRE 3
DISPOSITIONS COMPLEMENTAIRES
APPLICABLES A LA CIRCULATION
DE CERTAINS VEHICULES
Motocyclettes,
tricycles et quadricycles à moteur, cyclomoteurs et cycles (Article
L431-1)
Titre 4
Dispositions relatives à
l'outre-mer
Dispositions
particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon (Articles
L441-1 à L441-2)
Dispositions
applicables à Mayotte (Articles
L442-1 à L442-2)
Dispositions
applicables à la Polynésie française (Article
L443-1)