CODE DE LA ROUTE
[1010--CONSISTANCE-D-UN-CODE-ENRICHI]
(Partie législative)
[CRLTABLE--CODE-DE-LA-ROUTE-PAR-INTERNET]
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
TITRE Ier
DÉFINITIONS
TITRE
II
RESPONSABILITÉ
Chapitre Ier
Responsabilité pénale (Articles R121-1 à R121-5)
TITRE III
RECHERCHE ET CONSTATATION DES INFRACTIONS
(Articles R130-1 à R130-10)
TITRE IV
DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER
Chapitre Ier
Dispositions particulières à la collectivité territoriale
de Saint-Pierre-et-Miquelon (Article R141-1)
Chapitre II
Dispositions applicables à Mayotte (Articles R142-1 à R142-6)
LE CONDUCTEUR
TITRE Ier
ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE ET DE LA SÉCURITE
ROUTIÈRE
Chapitre Ier
Formation à la conduite et à la sécurité routière
Section 1
Attestations et brevet de sécurité routière (Articles R211-1 à R211-2)
Section 2
Apprentissage de la conduite (Articles R211-3 à R211-6)
Chapitre II
Enseignement à titre onéreux (Articles R212-1 à R212-6)
Chapitre III
Etablissements d'enseignement
Section 1
Etablissements d'enseignement à titre onéreux (Articles R213-1 à R213-6)
Section 2
Enseignement de la conduite et de la sécurité routière par les associations d'insertion ou de réinsertion sociale ou professionnelle (Articles R213-7 à R213-9)
TITRE II
PERMIS DE CONDUIRE
Chapitre Ier
Délivrance et catégories (Articles R221-1 à R221-21)
Chapitre II
Reconnaissance et équivalences (Articles R222-1 à R222-8)
Chapitre III
Permis à points
Section 1
Principes généraux (Articles R223-1 à R223-4)
Section 2
Des stages (Articles R223-5 à R223-13)
Chapitre IV
Interdiction de délivrance, rétention, suspension, annulation, invalidation
Section 1
Rétention et suspension administratives après constatation d'une infraction (Articles R224-1 à R224-19)
Section 2
Interdiction de délivrance, suspension et annulation judiciaires, invalidation (Articles R224-20 à R224-24)
Chapitre V
Enregistrement et communication des informations
relatives au permis de conduire (Articles R225-1 à R225-5)
TITRE III
COMPORTEMENT DU CONDUCTEUR
Chapitre Ier
Comportement en cas d'accident (Article R231-1)
Chapitre II
Atteintes involontaires aux personnes (Article R232-1)
Chapitre III
Comportement en cas de contrôle routier (Articles R233-1 à R233-3)
Chapitre IV
Conduite sous l'influence de l'alcool (Articles R234-1 à R234-4)
Chapitre V
Conduite après usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants
Section I
Dispositions générales (Articles R235-1 à R235-2)
Section 2
Epreuves de dépistage (Articles R235-3 à R235-4)
Section 3
Analyses et examens médicaux, cliniques et biologiques (Articles R235-5 à R235-11)
Section 4
Dispositions matérielles (Articles R235-12 à R235-13)
TITRE IV
DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER
Chapitre Ier
Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon (Articles R241-1 à R241-3)
Chapitre II
Dispositions applicables à Mayotte (Articles R242-1 à R242-7)
Chapitre III
Dispositions applicables à la Nouvelle-Calédonie (Article R243-1)
Chapitre IV
Dispositions applicables à la Polynésie française (Article R244-1)
Chapitre V
Dispositions applicables au territoire des îles
Wallis-et-Futuna (Article R245-1)
TITRE Ier
DISPOSITIONS TECHNIQUES
Chapitre Ier
Dispositions générales et définitions (Articles R311-1 à R311-3)
Chapitre II
Poids et dimensions
Section 1
Poids (Articles R312-1 à R312-9)
Section 2
Dimensions des véhicules (Articles R312-10 à R312-18)
Section 3
Dimensions et conditions du chargement (Articles R312-19 à R312-25)
Chapitre III
Eclairage et signalisations
Section 1
Eclairage et signalisation des véhicules (Articles R313-1 à R313-32)
Section 2
Signaux d'avertissement (Articles R313-33 à R313-35)
Chapitre IV
Pneumatiques (Articles R314-1 à R314-7)
Chapitre V
Freinage (Articles R315-1 à R315-6)
Chapitre VI
Organes de manoeuvre, de direction et de visibilité (Articles R316-1 à R316-10)
Chapitre VII
Dispositifs et aménagements particuliers
Section 1
Appareils de contrôle et de limitation de la vitesse (Articles R317-1 à R317-7)
Section 2
Plaques et inscriptions (Articles R317-8 à R317-14)
Section 3
Dispositif antivol (Articles R317-15 à R317-17)
Section 4
Attelage des remorques (Articles R317-18 à R317-20)
Section 5
Remorquage des véhicules en panne ou accidentés (Articles R317-21 à R317-22)
Section 6
Autres aménagements (Articles R317-23 à R317-28)
Chapitre VIII
Energie, émissions polluantes et nuisances (Articles R318-1 à R318-10)
TITRE II
DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES
Chapitre Ier
Réception et homologation
Section 1
Dispositions générales (Articles R321-1 à R321-5)
Section 2
Réception communautaire ou réception CE (Articles R321-6 à R321-14)
Section 3
Réception nationale par type ou à titre isolé et homologation (Articles R321-15 à R321-24)
Chapitre II
Immatriculation
Section 1
Délivrance du certificat d'immatriculation (Articles R322-1 à R322-14)
Section 2
Opposition au transfert du certificat d'immatriculation (Articles R322-15 à R322-18)
Chapitre III
Contrôle technique
Section 1
Dispositions générales (Articles R323-1 à R323-5)
Section 2
Dispositions applicables aux voitures particulières et aux camionnettes (Articles R323-6 à R323-22)
Section 3
Dispositions applicables aux autres véhicules (Articles R323-23 à R323-26)
Chapitre IV
Assurance (Articles R324-1 à R324-2)
Chapitre V
Immobilisation et mise en fourrière
Section 1
Dispositions générales (Article R325-1)
Section 2
Immobilisation (Articles R325-2 à R325-11)
Section 3 Fourrière
Sous-section 1
Dispositions générales (Articles R325-12 à R325-46)
Sous-section 2
Véhicules laissés sans droit dans des lieux non ouverts à la circulation publique (Articles R325-47 à R325-52)
Chapitre VI
Véhicules accidentés
Section 1
Véhicules gravement accidentés (Articles R326-1 à R326-5)
Section 2
Véhicules économiquement irréparables (Articles R326-6 à R326-9)
Chapitre VII
Organisation de la profession d'expert en automobile (Articles R327-1 à R327-20)
TITRE III
ENREGISTREMENT ET COMMUNICATION DES
INFORMATIONS RELATIVES À LA CIRCULATION DES VÉHICULES (Articles R330-1 à R330-5)
TITRE IV
DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER
Chapitre Ier
Dispositions particulières à la collectivité territoriale de
Saint-Pierre-et-Miquelon (Article R341-1)
Chapitre II
Dispositions applicables à Mayotte (Articles R342-1 à R342-5)
Chapitre III
Dispositions applicables à la Polynésie française
Section 1
Dispositions générales (Article R343-1)
Section 2
Immobilisation (Articles R343-2 à R343-3)
Section 3
Fourrière (Article R343-4)
LIVRE IV
L'USAGE DES VOIES
TITRE Ier
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Chapitre Ier
Pouvoirs de police de la circulation
Section 1
Pouvoirs généraux de police (Articles R411-1 à R411-9)
Section 2
Commission départementale de la sécurité routière (Articles R411-10 à R411-17)
Section 3
Interdictions et restrictions de circulation (Articles R411-18 à R411-24)
Section 4
Signalisation routière (Articles R411-25 à R411-28)
Section 5
Courses et épreuves sportives (Articles R411-29 à R411-32)
Chapitre II
Conduite des véhicules et circulation des piétons
Section 1
Equipements des utilisateurs de véhicules (Articles R412-1 à R412-5)
Section 2
Principes généraux de circulation (Articles R412-6 à R412-17)
Section 3
Matérialisation des voies de circulation (Articles R412-18 à R412-25)
Section 4
Sens de circulation (Articles R412-26 à R412-28)
Section 5
Feux de signalisation lumineux (Articles R412-29 à R412-33)
Section 6
Circulation des piétons (Articles R412-34 à R412-43)
Section 7
Circulation des animaux isolés ou en groupe (Articles R412-44 à R412-50)
Section 8
Troubles à la circulation (Articles R412-51 à R412-52)
Chapitre III
Vitesse
Section 1
Vitesses maximales autorisées (Articles R413-1 à R413-16)
Section 2
Maîtrise de la vitesse (Articles R413-17 à R413-19)
Chapitre IV
Croisement et dépassement
Section 1
Croisement (Articles R414-1 à R414-3)
Section 2
Dépassement (Articles R414-4 à R414-17)
Chapitre V
Intersections et priorité de passage (Articles R415-1 à R415-15)
Chapitre VI
Usage des dispositifs d'éclairage et de signalisation
Section 1
Emploi des avertisseurs (Articles R416-1 à R416-3)
Section 2
Eclairage et signalisation de nuit, ou de jour par visibilité insuffisante (Articles R416-4 à R416-16)
Section 3
Autres dispositions (Articles R416-17 à R416-20)
Chapitre VII
Arrêt et stationnement
Section 1
Dispositions générales (Articles R417-1 à R417-8)
Section 2
Arrêt ou stationnement dangereux, gênant ou abusif (Articles R417-9 à R417-13)
Chapitre VIII
Publicité, enseignes et préenseignes (Articles R418-1 à R418-9)
TITRE II
DISPOSITIONS COMPLÉMENTAIRES APPLICABLES SUR
CERTAINES VOIES
Chapitre Ier
Autoroutes (Articles R421-1 à R421-9)
Chapitre II
Voies à circulation spécialisée et ouvrages d'art (Articles R422-1 à R422-4)
TITRE III
DISPOSITIONS COMPLÉMENTAIRES APPLICABLES À LA
CIRCULATION DE CERTAINS VÉHICULES
Chapitre Ier
Motocyclettes, tricycles et quadricycles à moteur, cyclomoteurs et cycles (Articles R431-1 à R431-11)
Chapitre II
Véhicules d'intérêt général
Section 1
Véhicules d'intérêt général prioritaires (Article R432-1)
Section 2
Véhicules d'intérêt général bénéficiant de facilités de passage (Articles R432-2 à R432-4)
Section 3
Autres véhicules d'intérêt général (Articles R432-5 à R432-7)
Chapitre III
Transports exceptionnels et ensembles de véhicules comportant plus d'une remorque
Section 1
Transports exceptionnels de marchandises, d'engins ou de véhicules (Articles R433-1 à R433-6)
Section 2
Transports exceptionnels de personnes (Article R433-7)
Section 3
Ensembles de véhicules comportant plus d'une remorque (Article R433-8)
Chapitre IV
Convois et véhicules à traction animale (Articles R434-1 à R434-4)
TITRE IV
DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER
Chapitre Ier
Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon (Articles R441-1 à R441-5)
Chapitre II
Dispositions applicables à Mayotte (Articles R442-1 à R442-7)